Marque renouvelée - Marque en vigueur

Tomme de Gascogne
VILLEFER Frédéric

Numéro de dépôt :
3488855
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2027
Tomme de Gascogne de VILLEFER Frédéric

Présentation de la marque Tomme de Gascogne

Déposée le 15 mars 2007 par VILLEFER Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tomme de Gascogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est VILLEFER Frédéric domicilié(e) Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VILLEFER Frédéric domicilié(e) Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France.

La marque Tomme de Gascogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tomme de Gascogne arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

VILLEFER Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : Tomme de BAZAS , Tomme des Croquants , FROMAGERIE DES CROQUANTS


VILLEFER Frédéric - Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France


M. VILLEFER Frédéric - Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Renouvellement avec limitation le 27 mars 2017 n°2644501 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-03-27

Fromages, produits laitiers ; Services de messagerie électronique ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.